Circulaire du 28 août 1996

Accord d'entreprise pour l'amélioration de la gestion des agents contractuels régis par la convention commune La poste France Télécom

Circulaire du 26 août 1996

Indemnisation des agents contractuels privés d'emploi
Références:
Instruction du 12 juillet 1993 [BRH 1993, doc RH 36 D 493), guide mémento, recueil PX, chapitre 8, art. 6;
Circulaire du 23 novembre 1993 ( BRH 1993, doc RH 60 , p.803), guide mémento, recueil PX, chapitre 8, art. 6;
Circulaire du 23 mars 1994 (BRH 1994, doc. RH 18 p. 257), guide mémento, recueil PX, chapitre 8, art. 6,
Circulaire du 7 juillet 1994 ( BRH 1994, doc. RH 64, p. 561), guide mémento, recueil PX, chapitre 8, art. 6;
Circulaire du 16 août 1994 (BRH 1 994, doc. RH 76, p. 699), guide mémento, recueil PX, chapitres 7 et 8, art. 6;
Circulaire du 1er décembre 1994 (BRH 1994, doc RH 94 p. 961), guide mémento, recueil PX, chapitre 8, art 6;
Circulaire du 14 avril 1995 ( BRH 1995, doc. RH 16 p 143), guide mémento, recueil PX, chapitre 8, art. 6;
Circulaire du 1er septembre 1995 (BRH 1995, doc RH 59 p 513) guide mémento, recueil PX, chapitre 8, art. 6;
Circulaire UNEDIC n° 96-13 du 1 5 juillet 1 996.

RH 60

Circulaire du 1er août 1996

L'insertion professionnelle des jeunes par la formation en alternance:
par les contrats de qualification et d'adaptation
Référence: Code du travail art. L.980-1, art. R.980-1 et s.

Circulaire du 18 juillet 1996

Convention commune La Poste france Télécom, avenant du 10 juillet 1996

Insruction du 12 juillet 1996

Principes de gestion des agents contractuels de La Poste